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Marques déposées par ARTCARA
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ARTCARA L'ART DU CARAMEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTCARA L'ART DU CARAMEL
ARTCARA

Numéro de dépôt :
4651651
Date de dépôt :
28/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2030
ARTCARA L\'ART DU CARAMEL de ARTCARA

Présentation de la marque ARTCARA L'ART DU CARAMEL

Déposée par voie électronique le 28 mai 2020 par ARTCARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTCARA L'ART DU CARAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est ARTCARA domicilié(e) ZA du Sauret - 63270 - VIC LE COMTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Aurélie GARRET-DALMAIS domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois - 63064 - Clermont-Ferrand Cedex 1 - France.

La marque ARTCARA L'ART DU CARAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651651.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCARA L'ART DU CARAMEL arrivera à expiration en date du 28 mai 2030.

ARTCARA a également déposé les autres marques suivantes : Lo , Le Caramel FRANCAIS


ARTCARA - ZA du Sauret - 63270 - VIC LE COMTE - France


FIDAL, Madame Aurélie GARRET-DALMAIS - 3 et 5, rue Evariste Galois - 63064 - Clermont-Ferrand Cedex 1 - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Boîtes en carton ou en papier pour les caramels et autres confiseries ;

Produits laitiers ; préparation pour boisson lactée ; fruits et légumes conservés, confits, cristallisés, séchés et cuits, noix de coco séchée, dattes, écorces (zestes) de fruits, en-cas à base de fruits, fèves conservées, fruits conservés dans l'alcool, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, l’ensemble de ces produits entrant dans la composition des produits de la classe 30 ou 32 ;

Bonbons au caramel, caramels ; bonbons en sucre ; chocolats, truffes, barres chocolatées, produits à base de chocolat, bonbons au chocolat, confiserie et pâtisserie au chocolat ; Café, thé, cacao, sucre, farines et préparations faites de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles), aromates pour café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, chicorée, chocolat, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait ; produits de cacao ; pâtisseries et confiseries ; épices , pâtes à tartiner ; préparation pour boisson lactée ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparation pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de vente au détail de bonbons au caramel, caramels, confiseries ; services de vente en ligne de bonbons au caramel, caramels, confiseries.